Marque enregistrée - Marque en non vigueur

nicolas bond
nicolas tassel

Numéro de dépôt :
3839679
Date de dépôt :
17/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2021
nicolas bond de nicolas tassel

Présentation de la marque nicolas bond

Déposée par voie électronique le 17 juin 2011 par nicolas tassel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « nicolas bond » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est nicolas tassel domicilié(e) 25 bd maréchal joffre - 06310 - beaulieu sur mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, nicolas tassel domicilié(e) 25 bd maréchal joffre - 06310 - beaulieu sur mer - France.

La marque nicolas bond a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque nicolas bond est expirée depuis le 17 juin 2021.

nicolas tassel a également déposé les autres marques suivantes : decokit , dekokit , By Edison , Designer Immobilier


nicolas tassel - 25 bd maréchal joffre - 06310 - beaulieu sur mer - France


nicolas tassel - 25 bd maréchal joffre - 06310 - beaulieu sur mer - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.